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Les outils intégrant des technologies d'intelligence artificielle fournissent une assistance à la recherche ou à la rédaction. Les résultats générés doivent être vérifiés par l'utilisateur avant toute utilisation opérationnelle, administrative, juridique ou pédagogique.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Ressources du Pompier, notamment les textes, articles, fiches, bases documentaires, documents, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, développements informatiques, interfaces, scripts, bases de données, outils numériques, moteurs de recherche, systèmes de génération de documents, modèles, automatisations et toute autre création présente sur le site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les outils proposés sur le site ont fait l'objet d'une conception, d'un développement et d'une intégration spécifiques par leur auteur. Certains d'entre eux utilisent des technologies d'intelligence artificielle. Toutefois, les architectures fonctionnelles, les chaînes de traitement, les automatisations, les méthodes de travail, les prompts élaborés, les séquences d'instructions, les paramétrages, les intégrations logicielles, les sélections de données, les enrichissements documentaires ainsi que l'ensemble des développements réalisés pour leur fonctionnement constituent des créations originales ou des investissements protégés.

Toute reproduction, extraction, copie, adaptation, décompilation, désassemblage, rétro-ingénierie (reverse engineering), aspiration automatisée (scraping), extraction massive de données, réutilisation, diffusion, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, des outils, de leur fonctionnement, de leurs résultats, de leur structure ou de leur contenu, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite.

Il est notamment interdit :

d'utiliser des robots, scripts ou logiciels destinés à extraire automatiquement les contenus ou données du site ;
de reproduire ou réutiliser les prompts, chaînes d'instructions, méthodes de génération ou processus mis en œuvre dans les outils proposés ;
d'utiliser les contenus ou les résultats générés afin de développer un service concurrent ou un produit similaire ;
d'entraîner, directement ou indirectement, un modèle d'intelligence artificielle à partir des contenus, données ou résultats issus du site sans autorisation expresse ;
de contourner les mesures techniques destinées à protéger les services proposés.

Les bases de données constituées par Ressources du Pompier bénéficient également de la protection prévue par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation substantielle de leur contenu est interdite.

Toute violation de ces dispositions est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, notamment au titre de la contrefaçon, de l'atteinte au droit des producteurs de bases de données et de la concurrence déloyale.

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Les photographies non créditées proviennent de banques d'images libres de droits ou sont utilisées conformément aux licences applicables.

Les icônes utilisées sur le site proviennent notamment de la bibliothèque Flaticon et demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

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La création de liens hypertextes vers le site "http://www.ressourcesdupompier.com" n'est soumise à aucun accord préalable du directeur de la publication. La mention explicite de l'intitulé du site de "Ressources du pompier" dans l'intitulé du lien est vivement souhaitée.Tout lien profond, intégration dans un cadre (framing), présentation laissant croire à une affiliation ou toute utilisation susceptible de créer une confusion est interdit sans autorisation écrite préalable.
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Les outils, assistants, générateurs de documents, moteurs de recherche, systèmes de réponse documentaire et autres services numériques proposés sur le site sont destinés exclusivement à une utilisation normale par les utilisateurs.

Toute tentative de reproduction du fonctionnement des outils, de copie des prompts, d'extraction automatisée des réponses, de création d'un service concurrent ou d'utilisation des résultats pour entraîner une intelligence artificielle est strictement interdite sans autorisation écrite de l'éditeur.

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