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Doctrine à l'usage des services d'incendie et de secours

DGSCGC · janv. 2024 · V3 · 52 pages

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Présentation

Sommaire

• Chapitre 1 – L'évolution de la littérature au profit des sapeurs-pompiers Retrace la progression de la littérature professionnelle des SIS, du RIM aux GNR puis aux documents de doctrine, en lien avec l'émergence d'une culture de la sécurité.
• Chapitre 2 – La doctrine Définit le cadre juridique, le processus d'élaboration et les trois types de documents du corpus doctrinal (GDO, GTO, PIO), ainsi que leurs articulations avec la formation et les équipements.
• Chapitre 3 – La doctrine à l'usage des territoires Présente les modalités d'application de la doctrine par les SIS, sa déclinaison locale, son appropriation par les personnels et les outils de gestion documentaire associés.
• Annexe A – Abréviations utilisées dans ce vadémécum Liste l'ensemble des sigles et abréviations employés dans le document.
• Annexe B – Plan des guides de doctrine Présente les structures types des GDO généraux, des GDO spécifiques et des GTO.
• Annexe C – Architecture du corpus doctrinal Tableau de bord visuel recensant l'état d'avancement de l'ensemble des documents de doctrine nationaux, actualisé et publié sur le site du ministère de l'Intérieur.
• Annexe D – Références bibliographiques Liste les ouvrages et documents ayant nourri la réflexion doctrinale présentée dans ce vadémécum.

Définitions

Doctrine opérationnelle

Ensemble de principes communs, relevant de la compétence de l'État, qui permet aux SIS d'organiser leur réponse opérationnelle dans un cadre partagé, tout en restant adaptable aux circonstances.

Guide de doctrine opérationnelle (GDO)

Document officiel aidant les SIS à construire leur réponse opérationnelle à partir de règles communes et permettant au COS de conduire son raisonnement tactique, décliné en version générale ou spécifique.

Guide de techniques opérationnelles (GTO)

Document mettant à disposition des SIS des méthodes et techniques opérationnelles communes, non propres à un environnement unique, que le COS adapte à la réalité du terrain.

Partage d'information opérationnelle (PIO)

Document synthétique destiné à informer rapidement les SIS d'une problématique nouvelle ou ponctuelle, dont le contenu a vocation à être intégré ultérieurement dans les GDO.

Droit souple

Catégorie juridique à laquelle appartient la doctrine opérationnelle : ces actes visent à orienter les comportements sans créer d'obligations, mais présentent un degré de formalisation les rendant opposables devant le juge administratif.

Label de sécurité civile française

Démarche participative créée par arrêté du 4 juillet 2017 visant à exprimer de manière harmonisée le besoin des utilisateurs en matériels et équipements, afin d'améliorer leur adéquation avec la doctrine opérationnelle.

Retour d'expérience (RETEX)

Processus d'analyse des pratiques professionnelles en opération permettant de mesurer les écarts entre la doctrine et sa mise en œuvre réelle, et d'alimenter l'évolution du corpus doctrinal.

Vadémécum

Recueil de renseignements sur les règles d'une technique ou d'une conduite à suivre, gardé à portée de main, servant à comprendre l'esprit des documents produits par la DGSCGC.

Réponse opérationnelle

Organisation construite par chaque SIS à partir de la doctrine nationale, du SDACR et des contrats territoriaux de réponse aux risques, tenant compte des ressources humaines, matérielles et des spécificités du territoire.

Continuum opérationnel

Concept reliant la doctrine, la formation et les équipements afin de déterminer les matériels et équipements de protection individuelle les plus adaptés à la réalisation des missions en toute sécurité.

Concept 3T

Principe de lutte contre l'incendie combinant une tactique, une technique et un outil (Tool), guidant le COS dans le choix des méthodes à mettre en œuvre selon son idée de manœuvre.

Partage d'informations accident en service (PIAS)

Document publié par l'IGSC à des fins informatives et pédagogiques, relatant l'analyse d'accidents survenus en service afin d'améliorer la sécurité des personnels, sans caractère prescriptif.

Sigles employés

Textes et documents cités

• Arrêté du 1er février 1978 annexant la 4e édition du règlement d'instruction et de manœuvre à l'usage des sapeurs-pompiers communaux (arrêté)
• Arrêté du 20 janvier 2023 abrogeant le règlement d'instruction et de manœuvre (arrêté)
• Décret n°2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur (décret)
• Arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (arrêté)
• Arrêté du 4 juillet 2017 portant création du label de sécurité civile française (arrêté)
• Article L112-2 du code de la sécurité intérieure (autre)
• Article L723-6 du code de la sécurité intérieure (autre)
• Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels (décret)
• Note « Doctrine applicable aux sapeurs-pompiers » – colonel François Gros, DGSCGC, décembre 2018 (note)
• Étude annuelle du Conseil d'État de 2013 sur le droit souple (autre)

Mots-clés

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