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DGSCGC · · V1 · 1 pages
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Présentation

Ce document d'une page constitue un renvoi vers la liste des guides du Groupe d'étude des marchés Habillement et Textile (GEM-HT), hébergée sur le portail officiel de la Direction des Affaires Juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie. Il recense les spécifications techniques et guides d'achat public relatifs aux textiles, à l'habillement, aux cuirs et aux accessoires vestimentaires. Le périmètre couvre les marchés publics d'articles confectionnés, d'étoffes, de fils, de sangles, d'entoilages et de supports textiles revêtus. Il s'adresse aux acheteurs publics, dont les services de l'État, susceptibles d'inclure les services de sécurité civile, pour la passation de marchés publics d'habillement et de textile. La DGSCGC est identifiée comme émetteur du lien de connexion vers cette ressource.

Sommaire

  • GEM – Habillement et textile Répertoire de l'ensemble des guides et spécifications techniques publiés par le Groupe d'étude des marchés Habillement et Textile, couvrant la terminologie, les matières premières, les accessoires et les procédés d'entretien des articles textiles dans le cadre des marchés publics.

Sigles employés

GEMGroupe d'étude des marchés
GEM-HTGroupe d'étude des marchés Habillement et Textile
DAJDirection des Affaires Juridiques
DGSCGCDirection Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises
OECPObservatoire Économique de la Commande Publique

Textes et documents cités

  • Répertoire de terminologie et de normes concernant les matières premières textiles, les étoffes et l'habillement (version 1.0 - octobre 2016) (autre)
  • Spécification technique relative aux fermetures à glissières et aux accessoires textiles (version 2.0 - septembre 2015) (norme)
  • Spécification technique relative aux cuirs fins et aux achats d'articles confectionnés à base de cuirs fins (version 2.0 - septembre 2015) (norme)
  • Articles confectionnés – Spécification technique générale applicable aux marchés publics d'articles confectionnés (Version 1.0) mise à jour mars 2015 (norme)
  • Spécification technique générale applicable aux marchés publics d'étoffes (version 2.0, octobre 2014) (norme)
  • Guide de l'achat public d'articles d'habillement version 1.1 (juillet 2014) (autre)
  • Guide de la révision des prix des marchés publics d'habillement, textile et cuir (décembre 2013) (autre)
  • Spécification technique n° A23-2010 applicable au blanchissage et au nettoyage professionnels des articles textiles (mai 2010) (norme)
  • Spécification technique n° A17-2003 applicable aux étoffes à base de coton, fibres libériennes et fibres chimiques – GEM HT (norme)
  • Spécification technique n° A18-2003 applicable aux étoffes à base de laine – GEM HT (norme)

Mots-clés

GEM Habillement et Textilemarchés publicsarticles confectionnésspécification techniqueachat publicDAJDGSCGCétoffeshabillementtextilecuirs finsfermetures à glissières

Dans la même collection

Document publié par la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises. Fiche documentaire établie par Ressources du Pompier — le PDF original fait seul référence.
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