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Guide nationale de référence Risques chimiques et biologiques

DGSCGC · · V1 · 98 pages

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Présentation

Sommaire

• Titre I – Champ d'application Fixe le cadre réglementaire et le périmètre d'application du guide aux sapeurs-pompiers et militaires de sécurité civile intervenant en risques chimiques et biologiques.
• Titre I – Emplois Décrit les six emplois opérationnels de la filière, de l'équipier reconnaissance au conseiller technique risques chimiques, et précise leurs missions ainsi que les modalités de suivi et d'aptitude opérationnelle.
• Titre I – Formations Définit les quatre unités de valeur de formation (RCH 1 à RCH 4), leurs conditions d'admission, leur contenu, leur durée, leurs modalités d'évaluation et la composition des jurys.
• Titre I – Equivalences Précise les conditions permettant à des personnels qualifiés antérieurement d'obtenir les diplômes de la filière par équivalence.
• Titre II – Organisation opérationnelle Présente le cadre général d'organisation des moyens spécialisés risques chimiques et biologiques au sein du dispositif opérationnel des SDIS.
• Titre II – Missions opérationnelles Détaille les tâches opérationnelles assignées à chaque catégorie d'équipe (reconnaissance, intervention, CMIC, conseiller technique) lors des opérations.
• Titre II – Cellule mobile d'intervention chimique et biologique (CMIC) Décrit la composition, l'organisation interne et les capacités de la CMIC en tant qu'unité spécialisée de réponse aux sinistres chimiques et biologiques.
• Titre II – Méthodologie opérationnelle Expose la doctrine d'emploi et la méthode de conduite des opérations impliquant des risques chimiques et/ou biologiques.
• Annexe 1 – Fiches emplois Regroupe les six fiches emplois opérationnels décrivant précisément les activités et compétences attendues pour chaque poste de la filière.
• Annexe 2 – Fiches formation Présente les scénarios pédagogiques détaillés des unités de valeur RCH 1, RCH 2, RCH 3 et RCH 4.
• Annexe 3 – Diplômes Fournit les modèles officiels de diplômes délivrés à l'issue des formations et par équivalence pour chaque emploi de la filière.

Définitions

Cellule mobile d'intervention chimique (CMIC)

Unité spécialisée composée d'équipes reconnaissance et intervention, placée sous le commandement d'un chef de CMIC, chargée de la lutte contre les risques chimiques et biologiques.

Équipier reconnaissance

Spécialiste exécutant, sous l'autorité d'un chef d'équipe reconnaissance, les tâches opérationnelles de reconnaissance lors d'interventions à caractère chimique ou biologique.

Équipier intervention

Spécialiste exécutant, sous l'autorité d'un chef d'équipe intervention, les tâches opérationnelles d'intervention lors d'opérations impliquant des risques chimiques ou biologiques.

Conseiller technique risques chimiques

Spécialiste de haut niveau assurant le conseil technique du COS et du DOS sur opération, et participant à la formation et au maintien des acquis des personnels de la spécialité.

Conseiller technique risques chimiques départemental

Conseiller technique désigné par le DDSIS, chargé d'animer l'ensemble du dispositif départemental de lutte contre les risques chimiques et de conseiller le DDSIS sur la gestion des personnels et des matériels.

Conseiller technique risques chimiques zonal

Conseiller technique nommé par arrêté préfectoral, chargé de conseiller le chef d'état-major de zone et d'assurer la coordination zonale en matière de risques chimiques et de décontamination de masse.

Liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle

Liste arrêtée annuellement par le préfet, sur proposition du DDSIS, recensant les spécialistes risques chimiques et biologiques reconnus aptes à intervenir dans la spécialité.

Décontamination de masse

Activité complémentaire visant la mise en œuvre d'équipements adaptés pour traiter un grand nombre de victimes contaminées, notamment dans le cadre d'un accident industriel majeur ou d'un acte terroriste.

Unité de valeur de formation

Module de formation certifiant, sanctionné par un diplôme, permettant l'accès à un emploi opérationnel déterminé au sein de la filière risques chimiques et biologiques.

Maintien des acquis

Ensemble des activités périodiques d'entraînement, d'exercices ou de recyclage permettant de vérifier et de conserver les compétences opérationnelles des spécialistes de la filière.

Aptitude opérationnelle

Capacité d'un spécialiste risques chimiques et biologiques à intervenir dans la spécialité, conditionnée par son aptitude médicale et sa participation aux activités de maintien des acquis.

Scénario pédagogique

Document de référence associé à chaque unité de valeur de formation, décrivant le contenu, les séquences, les volumes horaires indicatifs et les grilles d'évaluation certificative.

Sigles employés

Textes et documents cités

• Article R. 1424-52 du code général des collectivités territoriales (autre)
• Arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours (arrêté)
• Arrêté relatif aux risques chimiques et biologiques (cité dans les modèles de diplômes par équivalence) (arrêté)
• Scénario pédagogique RCH 1 (autre)
• Scénario pédagogique RCH 2 (autre)
• Scénario pédagogique RCH 3 (autre)
• Scénario pédagogique RCH 4 (autre)
• Formations NRBC (référencées pour la décontamination de masse) (autre)
• Unité de valeur de formation GOC – emploi de tronc commun de chef d'équipe (autre)
• Unité de valeur de formation FOR 2 – responsable pédagogique (autre)

Mots-clés

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