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Guidelines for managing asbestos related health and safety risks at work

DGSCGC · nov. 2025 · V1 · 341 pages

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Présentation

Sommaire

• Introduction Présente les enjeux sanitaires de l'amiante, le périmètre du guide, ses destinataires et la méthode de développement par consultation élargie des parties prenantes.
• Cadre juridique Recense les directives et règlements européens applicables en matière de santé et sécurité au travail, de classification, de transport et de gestion des déchets contenant de l'amiante.
• Éléments clés du management de la sécurité Traite de la coordination entre acteurs, de la consultation des travailleurs, de l'information et de la communication comme piliers d'une culture de sécurité efficace.
• Évaluation et gestion du risque amiante Décrit les sept éléments de l'évaluation des risques, le plan de travail, la notification aux autorités, les permis et le plan de gestion de l'amiante.
• Identification de l'amiante Expose les méthodes d'identification des matériaux contenant de l'amiante et de l'amiante naturellement présent, les responsabilités, les protocoles de prélèvement et les techniques d'analyse.
• Surveillance atmosphérique Détaille les valeurs limites d'exposition, les stratégies d'échantillonnage, les techniques analytiques (PCM, MEB, MET) et les modalités d'interprétation des résultats.
• Exposition passive Définit l'exposition passive, ses situations typiques, et les mesures de prévention à mettre en œuvre pour les travailleurs non directement impliqués dans les travaux sur amiante.
• Mesures de prévention Présente la hiérarchie des mesures de prévention : élimination, mesures techniques (confinement, décontamination), mesures organisationnelles, et EPI dont les appareils de protection respiratoire.
• Formation Précise les obligations de formation, leur contenu minimal réglementaire, les méthodes pédagogiques, la fréquence et les modalités de certification des travailleurs exposés.
• Surveillance médicale Décrit les examens médicaux avant, pendant et après l'exposition, les groupes concernés, les critères diagnostiques et les exigences de tenue des registres sur 40 ans.
• Gestion des incidents Fournit des orientations pour la préparation, la réaction immédiate et le retour d'expérience en cas de dépassement de la valeur limite d'exposition ou de découverte fortuite d'amiante.
• Services d'urgence Chapitre dédié aux sapeurs-pompiers et autres secouristes, couvrant l'évaluation des risques en situation d'urgence, les mesures de prévention spécifiques, la décontamination des tenues et la gestion des déchets post-intervention.

Définitions

Exposition active

Situation dans laquelle un travailleur intervient intentionnellement ou non sur des matériaux contenant de l'amiante, générant ainsi une exposition directe aux fibres.

Exposition passive

Situation dans laquelle un travailleur est exposé aux fibres d'amiante du fait de la proximité de travaux sur des MCA ou de la dégradation de matériaux amiantés dans le bâtiment où il exerce.

Exposition secondaire

Exposition de personnes tierces (famille, collègues) aux fibres d'amiante transportées hors du lieu de travail sur les vêtements, cheveux ou affaires personnelles d'un travailleur exposé.

Matériau contenant de l'amiante (MCA)

Tout matériau, produit ou article dans lequel des fibres d'amiante ont été incorporées intentionnellement lors de sa fabrication ou de travaux ultérieurs.

Amiante naturellement présent (NOA)

Amiante se trouvant à l'état naturel dans des formations géologiques (sols, roches), susceptible d'être libéré lors d'activités humaines perturbant ces terrains.

Valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP)

Concentration maximale de fibres d'amiante dans l'air, exprimée en fibres/cm³ sur une référence de 8 heures, à ne pas dépasser pour protéger la santé des travailleurs.

Plan de gestion de l'amiante (AMP)

Document structuré définissant les mesures de maîtrise du risque amiante sur un site, incluant les procédures de travail, de décontamination, de gestion des incidents et de suivi.

Confinement

Dispositif technique créant une barrière physique hermétique autour d'une zone amiantée, maintenu en dépression pour empêcher la dispersion des fibres vers les zones propres.

Décontamination

Ensemble des procédures visant à éliminer les fibres d'amiante des travailleurs, de leurs équipements et des locaux avant tout retour en zone propre, afin de prévenir la contamination secondaire.

Groupe d'exposition homogène (SEG)

Groupe de travailleurs réalisant des tâches similaires dans des conditions comparables, permettant une évaluation représentative de l'exposition collective aux fibres d'amiante.

Facteur de protection assigné (APF)

Niveau de protection respiratoire attendu en conditions réelles pour un type d'appareil de protection respiratoire, utilisé pour estimer l'exposition personnelle résiduelle.

Inventaire amiante spécifique au site

Document recensant l'ensemble des matériaux contenant ou susceptibles de contenir de l'amiante identifiés sur un lieu de travail donné, avec leur localisation, état et quantité.

Sigles employés

Textes et documents cités

• Directive 2009/148/CE relative à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante au travail (autre)
• Directive (UE) 2023/2668 modifiant la directive 2009/148/CE (autre)
• Directive 89/391/CEE – Directive-cadre sur la sécurité et la santé des travailleurs au travail (autre)
• Directive 89/656/CEE relative à l'utilisation par les travailleurs d'équipements de protection individuelle (autre)
• Règlement (CE) n° 1907/2006 REACH (autre)
• Directive 2008/98/CE relative aux déchets (directive-cadre déchets) (autre)
• EN 689:2018+AC:2019 – Stratégie d'essai pour la conformité aux valeurs limites d'exposition professionnelle (norme)
• ISO 10312:2019 – Détermination des fibres d'amiante dans l'air ambiant par MET (méthode directe) (norme)
• EN ISO/IEC 17025:2017 – Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnage et d'essai (norme)
• Directive 92/57/CEE concernant les chantiers temporaires ou mobiles (autre)

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