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Interventions à bord des navires et bateaux en milieu maritime (IBNB)

DGSCGC · nov. 2017 · V1 · 213 pages

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Présentation

Sommaire

• Lexique Recense l'ensemble des sigles et abréviations utilisés dans le document, relatifs aux acteurs, structures et procédures du secours maritime et terrestre.
• Chapitre 1 : Stratégie générale pour l'intervention à bord des navires Définit les objectifs, les priorités, le commandement, le phasage des opérations IBNB et les mesures de prévision opérationnelle applicables aux SIS littoraux.
• Chapitre 2 : La connaissance du milieu maritime et des navires Présente l'organisation des secours en mer, les acteurs portuaires, l'organisation interne du navire, ses dispositions constructives, ses moyens de secours embarqués et les fiches ETARE par type de navire.
• Chapitre 3 : La doctrine opérationnelle Décline la marche générale des opérations à bord, les techniques de progression, de gestion des fumées, de fermeture du cube, de gestion de la stabilité et l'organisation de la zone de soutien opérationnel.
• Annexe A au chapitre 1 : Répartition des compétences selon la situation géographique Tableau de synthèse précisant le cadre réglementaire, le DOS et le COS en fonction de la localisation du navire sinistré.
• Annexe B au chapitre 1 : Dispositions du code des transports pour les secours en milieu portuaire Extrait des articles réglementaires définissant les obligations d'alerte et de concours des acteurs portuaires en cas de sinistre à bord.
• Annexe A au chapitre 3 : Fiches techniques opérationnelles (TOP/IBNB) Onze fiches déclinant par scénario de sinistre les dangers potentiels, la stratégie générale, les accès et les moyens d'action à mettre en œuvre.
• Annexe B au chapitre 3 : Fiches ETARE par type de navires Dix-neuf fiches décrivant pour chaque catégorie de navire la conception, la stabilité, les risques, l'accessibilité et les moyens de secours embarqués.
• Références – bibliographie Liste les textes réglementaires nationaux et internationaux ainsi que les ouvrages techniques ayant servi de base à l'élaboration du guide.

Définitions

Point de pénétration

Emplacement physique désigné par le responsable des secours depuis lequel les unités d'investigation s'engagent dans la zone d'exclusion et où est assurée la gestion et le suivi des équipes.

Unité d'investigation (UI)

Module opérationnel de base composé d'au minimum trois binômes (attaque, soutien, sécurité) chargé de conduire une action spécifique à bord d'un navire depuis un point de pénétration.

Fermeture du cube

Phase défensive consistant à contenir le sinistre dans le volume le plus réduit possible en traitant tous les axes de propagation et en protégeant les équipements sensibles et les zones de mise à l'abri.

Carène liquide

Masse d'eau se déplaçant à l'intérieur du navire, provoquant un déplacement du centre de gravité et une diminution de la stabilité, pouvant résulter des eaux d'extinction accumulées.

Gîte

Inclinaison transversale d'un navire sur l'un de ses bords, susceptible de compromettre la stabilité et la sécurité des opérations de secours.

Voie d'eau

Entrée d'eau accidentelle dont le débit peut provoquer l'envahissement progressif d'un local et dégrader la stabilité ou la flottabilité du navire.

Cloisonnement de type A

Cloison construite en acier ou matériau équivalent, isolée avec des matériaux incombustibles, résistant à la montée en température et au passage des flammes selon des durées normalisées allant de 0 à 60 minutes.

Rôle d'appel

Document réglementaire assignant à chaque membre d'équipage un poste et des tâches précises à accomplir en fonction du type d'urgence survenant à bord.

Zone de soutien opérationnel (ZSO)

Zone organisée à proximité du sinistre majeur regroupant l'accueil des engins, le soutien logistique, le soutien investigateur et le soutien de l'homme au profit du commandant des opérations de secours.

Safe Return To Port (SRTP)

Principe réglementaire imposant aux navires à passagers de plus de 120 m ou à trois tranches verticales construits après juillet 2010 de disposer de systèmes redondants permettant de regagner un port après un sinistre majeur.

Qualification avancée de lutte contre l'incendie (QALI)

Formation maritime destinée aux gens de mer chargés de diriger les opérations de lutte contre l'incendie, axée sur l'organisation, la stratégie et le commandement.

Étaler une voie d'eau

Action consistant à mettre en œuvre des moyens de pompage dont le débit d'épuisement est supérieur au débit d'entrée d'eau afin de stabiliser le niveau d'envahissement d'un compartiment.

Sigles employés

Textes et documents cités

• Convention SOLAS pour la sauvegarde de la vie en mer du 1er novembre 1974 (autre)
• Convention SAR de Hambourg du 27 avril 1979 sur la recherche et le sauvetage maritimes (autre)
• Code des transports – articles R5331-17 à R5331-22 relatifs aux opérations de secours en milieu portuaire (décret)
• Décret n° 2005-1157 du 13 septembre 2005 relatif au plan ORSEC (décret)
• Instruction du Premier ministre n°5384/SG du 28 mai 2009 relative aux dispositions générales de l'ORSEC maritime (circulaire)
• Instruction du Premier ministre du 13 mai 2013 relative aux dispositions spécifiques « sauvetage maritime de grande ampleur » de l'ORSEC maritime, de l'ORSEC zonale et de l'ORSEC départementale (circulaire)
• Circulaire interministérielle NOR INTE 1224209 C du 4 mai 2012 relative aux contributions des SDIS aux opérations de sauvetage en mer (circulaire)
• Décret n° 2004-112 du 6 février 2004 relatif à l'organisation de l'État en mer (décret)
• Référentiel des emplois, des activités et des compétences pour l'intervention à bord des navires (REAC/IBN) (autre)
• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 novembre 1982 (Convention de Montego Bay) (autre)

Mots-clés

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